Mentions légales

Si vous croyez qu'un contenu sur VPZONE porte atteinte à votre droit d'auteur, envoyez un avis écrit àinfo@technoredac.ca comprenant :

1. L'identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur.
2. La ou les URL du contenu en cause sur VPZONE (p. ex. /watch/slug, /u/user).
3. Vos coordonnées (nom, courriel, adresse postale).
4. Une déclaration attestant que vous croyez de bonne foi que l'utilisation n'est pas autorisée et que les renseignements contenus dans l'avis sont exacts, sous peine de parjure.
5. Votre signature manuscrite ou électronique.

Nous donnons suite aux avis valides dans un délai de 72 heures en retirant le contenu et en avisant la personne qui l'a téléversé.

Si votre contenu a été retiré et que vous croyez qu'il s'agit d'une erreur ou que vous avez le droit d'utiliser le matériel, envoyez un avis de contestation à la même adresse courriel comprenant :

1. L'identification du matériel retiré et de son emplacement antérieur.
2. Une déclaration, sous peine de parjure, attestant que vous croyez de bonne foi que le matériel a été retiré par erreur.
3. Vos coordonnées et votre consentement à la compétence des tribunaux.
4. Votre signature.

Sur réception d'un avis de contestation valide, nous pouvons rétablir le contenu, à moins que le réclamant initial n'intente une action en justice dans les 10 jours ouvrables.

Les comptes visés par 3 retraits valides ou plus sur une période de 12 mois sont suspendus. Une violation flagrante ou répétée peut entraîner la résiliation permanente et immédiate du compte.

Diffuser de la musique protégée sans licence (Spotify, radio, pièces de grandes maisons de disques) est une source fréquente de retraits. Utilisez des bibliothèques pensées pour les streamers (p. ex. Pretzel Rocks, Monstercat Gold). La plupart des éditeurs de jeux permettent la diffusion de leurs jeux — mais quelques-uns l'interdisent. En cas de doute, consultez la politique de contenu de l'éditeur.